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Marques déposées par Jean CHANARD
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EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..."
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..."
Jean CHANARD

Numéro de dépôt :
92421510
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2002

Présentation de la marque EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..."

Déposée le 4 juin 1992 par Jean CHANARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est Jean CHANARD, domicilié(e) Château de Goult, 84220 GOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean CHANARD - France.

La marque EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS"LE DEVOIR DE CITER..." est expirée depuis le 4 juin 2002.

Jean CHANARD a également déposé les autres marques suivantes : POGURE , GIOVANI , CLUBS LIBRE PASSAGE POUR L'EMPLOI LAISSEZ-MOI PASSER , CREAC INTERNATIONAL , VIA ROMA , N E X T , WWW.FRATERNET.BLUEBIRD COM WWW.FRATERNET BLUE SKY IN THE WORLD.COM , I.CA.T. INSTITUT DES CADRES TERRITORIAUX , DON GIOVANI , CREACOM


Jean CHANARD - Château de Goult, 84220 GOULT - France


Jean CHANARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. activités culturelles.Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.